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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : LA CORNUE
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CHATELAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELAINE
Société anonyme dite : LA CORNUE

Numéro de dépôt :
1711011
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque CHATELAINE

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : LA CORNUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : LA CORNUE domicilié(e) 2/4 Avenue de Bourgogne, Z.I. Les Béthunes, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAINE est expirée depuis le 10 décembre 2001.

dite : LA CORNUE a également déposé les autres marques suivantes : DONJON , DONJON , LE TECHNOX , CHATELAINE , CHATEAU , MANOIR , CASTEL


Société anonyme dite : LA CORNUE - 2/4 Avenue de Bourgogne, Z.I. Les Béthunes, 95310 SAINT-OUEN L'AUMONE - France


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Installations et appareils de cuisson, notamment cuisinières, fours et fourneaux